{"id":3310,"date":"2024-07-18T15:13:44","date_gmt":"2024-07-18T15:13:44","guid":{"rendered":"http:\/\/leanhotelsystem.com\/?page_id=3310"},"modified":"2025-06-02T16:36:10","modified_gmt":"2025-06-02T16:36:10","slug":"avis-juridique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/aviso-legal\/","title":{"rendered":"Avis juridique"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Avis juridique<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

I. DONN\u00c9ES D'IDENTIFICATION<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Conform\u00e9ment \u00e0 l'article 10 de la loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information et le commerce \u00e9lectronique, nous vous communiquons les informations suivantes :<\/p>

CHAPP GLOBAL, S.L.U, CIF : B-76224112, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Parque Cient\u00edfico Tecnol\u00f3gico - Edificio Polivalente 3, P3, Oficinas 305-306, 35017 - Las Palmas de GC, Espagne, sous le nom commercial CHAPP SOLUTIONS (ci-apr\u00e8s CHAPP SOLUTIONS). Elle est actuellement responsable du fonctionnement, de la gestion et de l'exploitation du site web : www.leanhotelsystem.com<\/p>

2 - Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez le faire par l'interm\u00e9diaire de l'e-mail de contact : hello@chappsolutions.com<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

II. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

1. En g\u00e9n\u00e9ral, le contenu, la structure, la conception et la forme de pr\u00e9sentation des \u00e9l\u00e9ments (textes, graphiques, images, fichiers, logos, combinaisons de couleurs et tout \u00e9l\u00e9ment susceptible d'\u00eatre prot\u00e9g\u00e9) sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, d\u00e9tenus par CHAPP SOLUTIONS, elle-m\u00eame ou en tant que cessionnaire de ces droits.<\/p>

2. La reproduction, le traitement, la distribution, la communication publique, la mise \u00e0 disposition du public et, en g\u00e9n\u00e9ral, toute autre forme d'exploitation, partielle ou totale des \u00e9l\u00e9ments vis\u00e9s au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent sont interdits. Ces actes d'exploitation ne peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s qu'avec l'autorisation \u00e9crite expresse de CHAPP SOLUTIONS et, dans tous les cas, doivent faire explicitement r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la d\u00e9tention des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle susmentionn\u00e9s de CHAPP SOLUTIONS.<\/p>

En ce sens, l'utilisateur est autoris\u00e9 uniquement et exclusivement \u00e0 faire un usage priv\u00e9 et personnel du contenu du site Web, \u00e0 condition de respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle. L'utilisateur ne peut en aucun cas retirer, modifier, \u00e9luder ou manipuler les dispositifs de protection ou les syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9ventuellement install\u00e9s.<\/p>

3. En aucun cas, il ne faut comprendre que l'acc\u00e8s et la navigation de l'utilisateur impliquent une renonciation, un transfert, une licence ou une cession totale ou partielle de ces droits par CHAPP SOLUTIONS ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, ses collaborateurs.<\/p>

Par cons\u00e9quent, il n'est pas permis de supprimer, d'\u00e9luder ou de manipuler l'avis de copyright et toute autre donn\u00e9e identifiant les droits de CHAPP SOLUTIONS ou de ses propri\u00e9taires incorpor\u00e9s dans le contenu, ou les dispositifs techniques de protection ou toute information et\/ou m\u00e9canisme d'identification qui peuvent \u00eatre inclus dans le contenu.<\/p>

4. D'autre part, les signes distinctifs (marques, noms commerciaux) qui apparaissent sur ce site Web sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle, \u00e9tant interdit l'utilisation ou la manipulation de l'un d'entre eux, sauf autorisation \u00e9crite expresse de CHAPP SOLUTIONS, ou de la personne physique ou morale qui poss\u00e8de les signes distinctifs affich\u00e9s.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

III. EXCLUSION DE RESPONSABILIT\u00c9 DE CHAPP SOLUTIONS<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

CHAPP SOLUTIONS n'est pas responsable, en g\u00e9n\u00e9ral, de l'utilisation incorrecte du site web. Les utilisateurs doivent faire un usage correct du site web conform\u00e9ment aux termes et conditions \u00e9nonc\u00e9s ici, sans que CHAPP SOLUTIONS puisse \u00eatre tenu responsable d'une utilisation incorrecte.<\/p>

En ce qui concerne d'\u00e9ventuelles d\u00e9ficiences techniques, CHAPP SOLUTIONS n'est en aucun cas responsable des alt\u00e9rations du service caus\u00e9es par des d\u00e9fauts dans le r\u00e9seau \u00e9lectrique, dans le r\u00e9seau de connexion des donn\u00e9es, dans le serveur ou dans tout autre service.<\/p>

En ce qui concerne l'acc\u00e8s de tiers \u00e0 son syst\u00e8me, CHAPP SOLUTIONS prendra les pr\u00e9cautions techniques n\u00e9cessaires pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es et les informations auxquelles il est acc\u00e9d\u00e9, mais n'est pas responsable des actions de tiers qui, en violation des mesures de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9tablies, acc\u00e8dent \u00e0 ces donn\u00e9es.<\/p>

Concernant l'exactitude des informations - Les informations contenues dans le site ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 des fins d'information uniquement et n'ont aucune valeur officielle, sauf indication contraire.<\/p>

Les informations et le contenu existants peuvent \u00eatre modifi\u00e9s ou retir\u00e9s sans pr\u00e9avis.<\/p>

Des am\u00e9liorations ou des modifications peuvent \u00e9galement \u00eatre apport\u00e9es aux produits, aux services, \u00e0 la conception ou aux logiciels utilis\u00e9s dans leur fonctionnement, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>

Responsabilit\u00e9 pour les hypertextes et les liens vers d'autres sites ou pages.
Le site contient des liens vers d'autres sites tiers dont nous ne contr\u00f4lons pas le contenu \u00e0 tout moment. La connexion d'un Utilisateur du site \u00e0 ces autres sites ext\u00e9rieurs \u00e0 notre soci\u00e9t\u00e9 se fait donc sous la seule responsabilit\u00e9 de l'internaute.<\/p>

Par cons\u00e9quent, le site ne peut garantir, en ce qui concerne ces autres sites, leur qualit\u00e9, leur exactitude ou leur ad\u00e9quation. Ces liens ne peuvent en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une extension de notre site, et nous n'approuvons pas les opinions qui y sont exprim\u00e9es et n'avons aucun lien avec les produits ou services fournis ou vendus par ces sites.<\/p>

Toutefois, si vous y observez des informations qui pourraient \u00eatre contraires \u00e0 la loi, \u00e0 la dignit\u00e9 des personnes, ou \u00e0 caract\u00e8re raciste, x\u00e9nophobe, terroriste ou violent, veuillez nous en informer \u00e0 l'adresse \u00e9lectronique suivante : hello@chappsolutions.com, afin que nous puissions \u00e9tudier l'opportunit\u00e9 de les \u00e9liminer.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Aviso legal I. DATOS IDENTIFICATIVOS De acuerdo con el art\u00edculo 10 de la Ley 34\/2002, de 11 de julio, de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-3310","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nAviso Legal - Lean Hotel System<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/avis-juridique\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Aviso Legal - Lean Hotel System\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Aviso legal I. DATOS IDENTIFICATIVOS De acuerdo con el art\u00edculo 10 de la Ley 34\/2002, de 11 de julio, de […]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/avis-juridique\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Lean Hotel System\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2025-06-02T16:36:10+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"4 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/aviso-legal\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/aviso-legal\\\/\",\"name\":\"Aviso Legal - Lean Hotel System\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2024-07-18T15:13:44+00:00\",\"dateModified\":\"2025-06-02T16:36:10+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/aviso-legal\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/aviso-legal\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/aviso-legal\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Software de gestion hotelera\",\"item\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Aviso Legal\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/\",\"name\":\"PMS Hotelero - Lean Hotel System\",\"description\":\"No training required - Lean Design - Increase productivity\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/#organization\"},\"alternateName\":\"Lean Hotel System\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/#organization\",\"name\":\"Lean Hotel System\",\"url\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2026\\\/04\\\/cropped-cropped-LEAN-MENU-LOGO-BIG.webp\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2026\\\/04\\\/cropped-cropped-LEAN-MENU-LOGO-BIG.webp\",\"width\":399,\"height\":133,\"caption\":\"Lean Hotel System\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/leanhotelsystem.com\\\/fr\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales - Lean Hotel System","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/avis-juridique\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Aviso Legal - Lean Hotel System","og_description":"Aviso legal I. DATOS IDENTIFICATIVOS De acuerdo con el art\u00edculo 10 de la Ley 34\/2002, de 11 de julio, de […]","og_url":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/avis-juridique\/","og_site_name":"Lean Hotel System","article_modified_time":"2025-06-02T16:36:10+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"4 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/aviso-legal\/","url":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/aviso-legal\/","name":"Mentions l\u00e9gales - Lean Hotel System","isPartOf":{"@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/#website"},"datePublished":"2024-07-18T15:13:44+00:00","dateModified":"2025-06-02T16:36:10+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/aviso-legal\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/aviso-legal\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/aviso-legal\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Software de gestion hotelera","item":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Aviso Legal"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/#website","url":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/","name":"Hotel PMS - Lean Hotel System","description":"Aucune formation n'est requise - Conception all\u00e9g\u00e9e - Augmentation de la productivit\u00e9","publisher":{"@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/#organization"},"alternateName":"Lean Hotel System","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/#organization","name":"Syst\u00e8me h\u00f4telier all\u00e9g\u00e9","url":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/cropped-cropped-LEAN-MENU-LOGO-BIG.webp","contentUrl":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/cropped-cropped-LEAN-MENU-LOGO-BIG.webp","width":399,"height":133,"caption":"Lean Hotel System"},"image":{"@id":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"rttpg_featured_image_url":null,"rttpg_author":{"display_name":"Fabio Design","author_link":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/author\/user\/"},"rttpg_comment":0,"rttpg_category":null,"rttpg_excerpt":"Aviso legal I. DATOS IDENTIFICATIVOS De acuerdo con el art\u00edculo 10 de la Ley 34\/2002, de 11 de julio, de […]","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3310","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3310"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3310\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5441,"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3310\/revisions\/5441"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/leanhotelsystem.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3310"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}