Avis juridique
Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, les informations légales suivantes concernant le site web de LEAN Hotel System sont fournies.
Informations d'identification
Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique, nous vous communiquons les informations suivantes :
CHAPP GLOBAL, S.L.U, avec CIF : B-76224112, dont le siège social est situé au Parc scientifique technologique – Bâtiment Polyvalent 3, P3, Bureaux 305-306, 35017 – Las Palmas de GC, Espagne, sous la dénomination commerciale CHAPP SOLUTIONS.
CHAPP SOLUTIONS est actuellement le responsable de l'exploitation, de la gestion et du fonctionnement du site web : www.leanhotelsystem.com.
Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez le faire par courriel : hello.chappsolutions@zucchetti.it.
Propriété intellectuelle et industrielle
En général, le contenu, la structure, la conception et la manière de présenter les éléments, y compris les textes, les graphiques, les images, les fichiers, les logos, les combinaisons de couleurs et tout élément susceptible de protection, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, détenus par CHAPP SOLUTIONS, soit en son propre nom, soit en tant que cessionnaire de ces droits.
La reproduction, la transformation, la distribution, la communication au public, la mise à disposition du public et, en général, toute autre forme d'exploitation, partielle ou totale, des éléments précités sont interdites.
Ces actes d'exploitation ne pourront être réalisés qu'en vertu d'une autorisation expresse et écrite de CHAPP SOLUTIONS et devront, en tout état de cause, faire référence explicitement à la titularité desdits droits de propriété intellectuelle de CHAPP SOLUTIONS.
L'Utilisateur est autorisé, uniquement et exclusivement, à l'usage privé et personnel du contenu du site Web, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et industrielle. En aucun cas, il ne pourra supprimer, altérer, contourner ou manipuler les dispositifs de protection ou les systèmes de sécurité qui pourraient être installés.
En aucun cas l'accès et la navigation de l'Utilisateur ne sauraient être interprétés comme une renonciation, une transmission, une licence ou une cession, totale ou partielle, desdits droits par CHAPP SOLUTIONS ou, le cas échéant, par ses collaborateurs.
En conséquence, il est interdit de supprimer, contourner ou manipuler l'avis de droits d'auteur, le copyright et toute autre donnée d'identification des droits de CHAPP SOLUTIONS ou de ses titulaires incorporés dans les contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d'information et/ou d'identification qui pourraient être inclus dans les contenus.
D'autre part, les signes distinctifs, marques et noms commerciaux qui apparaissent sur ce site Web sont protégés par des droits de propriété industrielle, étant interdite l'utilisation ou la manipulation de l'un d'entre eux, sauf autorisation expresse et écrite de CHAPP SOLUTIONS ou de la personne physique ou morale titulaire des signes distinctifs exposés.
Exonération de responsabilité de CHAPP SOLUTIONS
CHAPP SOLUTIONS n'est pas responsable, en général, de l'utilisation incorrecte du site web. Les utilisateurs doivent faire un usage correct du site web conformément aux termes et conditions énoncés ici, sans que CHAPP SOLUTIONS puisse être tenu responsable d'une utilisation incorrecte.
Déficiences techniques
En ce qui concerne les éventuelles défaillances techniques, CHAPP SOLUTIONS ne pourra en aucun cas être tenue responsable des perturbations du service imputables à des pannes du réseau électrique, du réseau de connexion de données, du serveur ou de toute autre prestation.
Accès par des tiers à votre système
CHAPP SOLUTIONS adoptera les précautions techniques nécessaires pour protéger les données et informations auxquelles il accède, sans toutefois être responsable des actions de tiers qui, en violation des mesures de sécurité établies, accèdent auxdites données.
Exactitude de l'information
Les informations contenues dans le site ont été élaborées à titre purement informatif et n'ont pas de valeur officielle, sauf indication contraire.
Les informations et le contenu existants peuvent être modifiés ou retirés sans préavis.
De même, des améliorations ou des modifications pourront être apportées aux produits, services, conception ou programmes utilisés pour leur fonctionnement à tout moment et sans préavis.
Responsabilité concernant les hyperliens et les liens vers d'autres sites ou pages
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Nonobstant, si vous observiez en elles toute information qui pourrait être contraire aux lois, à la dignité des personnes, ou de caractère raciste, xénophobe ou faisant l'apologie du terrorisme ou de la violence, nous vous prions de nous en faire part à l'adresse électronique : hello.chappsolutions@zucchetti.it,afin d'étudier la convenance de les supprimer.